Association des Jeunes Magistrats (AJM)

Assister à un procès pénal : mode d'emploi

2019-04-15T18:43:00Z

La justice pénale est par principe rendue publiquement. Le juge peut toutefois décider le contraire dans le cas des affaires les plus sensibles. Le procès se déroulera alors à « huis clos », à savoir sans public. Plusieurs documentaires permettent de pénétrer dans l'enceinte des juridictions. Ceux de Raymond DEPARDON (« Délits Flagrants » ou « 10ème chambre, instants d'audience ») montrent ainsi le quotidien des salles d'audience au palais de justice de Paris. Mais après tout pourquoi ne pas pousser la porte d'un palais de justice situé à proximité de chez vous et observer comment la justice est rendue ?

Plusieurs possibilités s'offrent à vous :

<< Opter pour une affaire criminelle et assister à un procès d'Assises. S'agissant des affaires les plus graves, dites « criminelles » (viols, meurtres, vols à main armée plus fréquemment appelés « braquages »...), le temps d'audience peut être de quelques jours, voire de plusieurs semaines pour les plus emblématiques (exemple de l'affaire Neyret).

Comment savoir quelles sont les affaires en cours ? Vous pouvez consulter le site « cour d'assises.fr » (http://www.courdassises.fr/) qui vous donne accès au planning des affaires programmées (exemple de la Cour d'Assises du Rhône : http://www.courdassises.fr/cour-d-a...). On parle en jargon technique de « rôle d'audience ». Tous les rôles d'audience ne sont pas en ligne. Le plan B consiste à vous rendre sur le site de votre Cour d'Appel, de chercher la rubrique « cour d'assises » afin d'y trouver les informations nécessaires (le fameux « rôle d'audience » ou des coordonnées téléphoniques...)

Attention : renseignez-vous au préalable sur la nature des faits reprochés à l'accusé. En cas d'affaire dite de « mœurs » (viols, agressions sexuelles...) ou impliquant des mineurs, vous risquez de vous retrouver face à un huis clos.

<< Opter pour une affaire « délictuelle » (vols, violences, trafics de stupéfiants...). Ce sont les affaires jugées devant les tribunaux correctionnels, y compris les fameuses « comparutions immédiates » (affaires dans lesquelles les prévenus sont conduits directement devant le tribunal à l'issue d'une garde à vue et ce afin d'être jugées immédiatement). Lors d'une audience, ce sont généralement 20 à 30 dossiers qui sont étudiés. Il n'est pas obligatoire de rester du début à la fin ! On peut sortir et entrer à tout moment, à condition de le faire discrètement, sans perturber le cours de l'audience.

Comment savoir quels sont les jours et horaires des audiences ? Vous pouvez consulter le site de votre juridiction afin de trouver les horaires (exemple du tribunal de grande instance de Dignes les Bains) ou les coordonnées téléphoniques.

A noter : certains partagent leurs expériences sur leurs blogs et certains articles tels que « assister à un procès au palais de justice de Paris » contiennent des informations utiles ! https://www.salutbyebye.com/assiste...

Information pratique : accès libre et gratuit aux audiences !

L'AJM au comité de suivi Educadroit, 8 janvier 2019

2019-01-08T19:55:00Z

L'AJM se réjouit de ce beau projet pédagogique sur le Droit et les droits au profit des plus jeunes. Elle est l'un des sept partenaires du Défenseur des droits et, à ce titre, appartient au comité de suivi.

Le droit est indispensable au fonctionnement de notre société. Il remplit en effet des fonctions essentielles : il structure et rend possible la vie en société, il fonde et encadre l'action des pouvoirs publics, il traduit et protège les valeurs collectives, il délimite les droits et devoirs de chacun, il permet encore une résolution pacifique des conflits, au besoin par l'appel au juge. Parce que toute personne est confrontée à l'omniprésence des règles juridiques dans les différents aspects de sa vie quotidienne, l'approche par le droit peut offrir une perception concrète de la manière dont s'opèrent et se régulent les rapports sociaux dans une société non régie par la force.

Le projet Educadroit

Le Défenseur des droits a souhaité lancer le projet d'éducation des enfants et des jeunes au(x) droit(s) "Educadroit", avec pour objectif de sensibiliser les enfants et les jeunes au droit et à leurs droits. Ce projet vise à favoriser l'apprentissage de la contradiction et de l'analyse critique dans le respect des principes démocratiques. Parce que l'élaboration des règles juridiques implique, dans un Etat démocratique, un échange public d'opinions et d'arguments entre des citoyen·ne·s égaux, il est fondamental de développer l'aptitude des jeunes à une confrontation pacifique des points de vue et à l'expression de leurs avis et opinions.

Pour en savoir plus, cf le site "EDUCADROIT" https://educadroit.fr/

"Tous les magistrats rendent la justice au nom du peuple français"

Un jeune magistrat parmi d'autres — 2018-11-01T16:30:00Z

Si l'on prend le temps de lire ou de relire la constitution de la Vème République, on constate que le mot "peuple" y figure à 20 reprises. Selon l'article premier, "le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément". L'article 3 précise que "la souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants". Selon la constitution, l'autorité émane du peuple.

Le titre huit de la constitution traite de l'autorité judiciaire. Celle-ci émane du peuple français. Il est donc quelque peu surprenant de lire dans les comptes rendus relatifs à la discussion générale sur la réforme pour la justice les déclarations de la ministre de la justice indiquant que "la plupart des magistrats rendent la justice au nom du peuple français et pas seulement les jurys d'assises" (http://www.senat.fr/cra/s20181009/s...). Non, on ne peut pas dire que "la plupart des magistrats rendent la justice au nom du peuple français". Ce sont tous les magistrats qui rendent la justice au nom du peuple français. C'est entre autres que que rappelle l'article 454 du code de procédure civile qui liste les mentions devant apparaître dans tout jugement. La première phrase de cet article est simple, sans équivoque : "le jugement est rendu au nom du peuple français".

Comment ce principe se décline-t-il concrètement ?

Il se décline notamment par la possibilité de tous d'assister à une audience pour voir comment la justice est rendue (cf. notamment l'article intitulé "assister à un procès pénal : mode d'emploi" (http://www.jeunesmagistrats.fr/v2/A...) ou bien encore le site de l'association de la presse judiciaire répertoriant les dates d'audiences de plusieurs affaires médiatiques ou emblématiques).

Il est également possible de s'intéresser à la "production" des juges en se rendant sur le site de LEGIFRANCE. De nombreux jugements y sont accessibles. Ceux-ci sont par ailleurs MOTIVES. Les magistrats expliquent leur décision. Ils rendent compte en énonçant leur raisonnement intellectuel (sur le sujet voir notamment un article sur l'obligation de motivation sur le site de la cour de cassation).

Dans la rédaction d'un jugement, il convient de peser ses mots, de prendre le temps de réfléchir au juste mot, ce qui explique notre souci de distinguer entre ces deux phrases "la plupart des magistrats rendent la justice au nom du peuple français" et "tous les magistrats rendent la justice au nom du peuple français".

Un jeune magistrat parmi d'autres

You're talking to me ? Perquiz driver

2018-10-19T18:40:42Z

Perquiz driver, une série dramatique qui va vous ravir : suspense, petites et grandes histoires, justice.

Ambiance électrique un matin de perquisition. En matière d'enquête préliminaire, une perquisition ne peut être effectuée qu'avec l'accord de la personne chez qui elle a lieu ou avec l'accord d'un juge si la peine est supérieure ou égale à 5 ans d'emprisonnement.

Elle est entourée de garanties : un magistrat l'autorise, la personne perquisitionnée est présente, à défaut 2 témoins assistent aux opérations. Ces opérations peuvent ensuite être contestées dans le cadre de la procédure (requêtes en nullité).

You're talking to me ? really ? la perquiz elle a des garanties. Elle n'est justifiée que si elle a pour objectif de rechercher des preuves ou saisir des biens confiscables.

You're talking to me ? really ? pas d'immunité parlementaire pour les perquiz. Les parlementaires nationaux sont protégés contre les arrestations et les mesures privatives ou restrictives de liberté qui ne peuvent avoir lieu qu'avec l'autorisation du bureau de l'assemblée concernée, sauf en cas de crime ou de délit flagrant (article 26 de la Constitution). La perquisition n'est pas une mesure privative ou restrictive de liberté.

You're talking to me ? bousculer un procureur ou un policier peut être poursuivi sous la qualification de violences punies de 3 ans d'emprisonnement

You're talking to me ? le président de la République est garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire, c'est la Constitution qui le dit. Bousculer l'autorité judiciaire est une manière très étrange de garantir son indépendance. Tout candidat à cette fonction devrait s'y préparer.

Il y a l'indépendance garantie par la Constitution (article 64) et puis il y a les autres, qui n'en sont pas.

You're talking to me ? L'héroïne de cet épisode, on veut le croire, est la justice - indépendante, solide- et le principe d'égalité : la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège soit qu'elle punisse. Le miroir renvoie l'image du droit.

Alors you're talking to me ? you are talking to the justice, who else ?

Un jeune magistrat parmi d'autres

Assister à une audience publique, pourquoi pas ?

2018-06-14T17:35:00Z

« Combien ça coûte pour rentrer dans un palais de justice ? », « si l'affaire ne me concerne pas, je n'ai pas le droit d'être là », « ce n'est pas un peu du voyeurisme d'aller assister à une affaire de viol ? » : autant de réactions qui donnent à penser que le principe de publicité des débats n'est pas si aisément compréhensible... L'intégralité de l'article est consultable en téléchargeant le lien ci-dessous ou en se rendant sur le site de la GAZETTE DU (...) - Education Civique

Les métiers de la justice recrutent : faites entrer les témoins !

2018-02-14T18:30:00Z

Vous trouverez ci-dessous un extrait de l'article "Les métiers de la justice recrutent : faites entrer les témoins !" (consultable sur le site "letudiant.fr") et le témoignage d'un membre de l'AJM sur ses premières années de fonction.

"Durant trois ans, j'ai exercé la fonction de juge des enfants comme premier poste dans un petit tribunal à Auxerre. Depuis cette année, je suis substitut du procureur pour l'un des plus grands tribunaux de France." Thomas adore son métier de magistrat, qu'il a envisagé dès le collège. Après avoir été magistrat du siège (juge), il est désormais "parquetier" ou magistrat du parquet. "Je décide des suites à donner quand un délit grave ou un crime est commis. À l'audience, je représente la société et requiers une peine contre les prévenus. Enfin, je suis chargé de faire exécuter les peines. C'est un métier de prise de décision en temps réel, on est en lien permanent avec les enquêteurs."

Son bac L option théâtre en poche, Thomas entre en 2006 à l'IEP d'Aix-en-Provence avec le projet de réussir le concours d'entrée à l'ENM (École nationale de magistrature) à Bordeaux. "Les candidats issus des instituts d'études politiques ont de bons résultats au concours", justifie le magistrat. Reçu, il effectue sa rentrée à l'ENM en janvier 2012 pour 31 mois de formation rémunérée (2.093 € brut). "À Bordeaux, nous recevons six ou sept mois de formation théorique, mais nous effectuons surtout des stages pratiques en juridiction pour exercer toutes les fonctions." À l'issue de leur formation, les futurs magistrats sont classés. Ils passent des épreuves théoriques. Leurs stages donnent lieu à des évaluations sur trois fonctions : substitut, juge aux affaires familiales et président de tribunal correctionnel. Puis ils doivent encore passer des épreuves de fin de stage comme rédiger un réquisitoire et passer un grand oral avant d'entrer en fonction.

"À Lyon, les audiences sont souvent plus compliquées que prévu, des urgences tombent…", confie Thomas qui savoure la diversité des fonctions et des tâches de magistrat. "Mais dans un petit tribunal comme celui d'Auxerre, les problématiques étaient multiples et il m'arrivait de remplacer des collègues. Dans tous les cas, c'est stimulant : la journée ne se déroule jamais comme prévu !" Après trois ans comme juge des enfants, Thomas s'oriente donc pour devenir substitut du procureur : ce magistrat du parquet est soumis à une plus forte relation hiérarchique car placé sous l'autorité directe du ministre de la Justice. "Mais magistrat du siège ou du parquet, pour exercer avec plaisir ce métier, vous ne devez pas avoir peur de conditions de travail dégradées et d'une charge de travail extrêmement lourde : 50 à 60 heures par semaine dans mon cas", prévient Thomas qui garde intact son enthousiasme. Travailler le week-end et assurer des permanences… ces contraintes ne l'effraient pas.

http://www.letudiant.fr/metiers/les...

Quelques lycéens d'Apollinaire (Thiais) chez le Défenseur des Droits...

2017-10-04T20:15:00Z

Après un bel investissement des élèves de seconde 6 du Lycée Apollinaire (THIAIS) dans le cadre de "RENCONTRES AUTOUR DE LA JUSTICE" organisées avec notre association, une belle récompense pour quelques élèves qui ont dignement représenté leur lycée lors de la soirée de présentation du Projet EDUCADROIT.

Depuis deux ans, l'AJM intervient au sein de l'établissement dans le cadre du forum des métiers organisé annuellement.

Cette année, une nouvelle étape a été franchie avec des "Rencontres autour de la justice" préparées par les enseignants du lycée avec la constitution d'affiches ayant pour objet la Justice en France et un temps d'échanges avec plusieurs professionnels du droit. C'est avec énergie et enthousiasme que les élèves ont par la suite pris la parole dans le cadre d'un exercice d'éloquence. Quelques semaines après l'exercice, un nouveau temps d'échanges avec l'AJM est intervenu afin de permettre aux élèves d'aller plus loin dans leur réflexion.

Une belle récompense pour quelques élèves qui ont été conviés le 27 septembre à la soirée de lancement du projet EDUCADROIT, développé par l'Equipe du Défenseur des Droits.

Bravo à tous pour l'investissement et l'énergie mobilisée dans le projet !

Pour en savoir plus : https://www.youtube.com/watch?v=G_D...

Franchir les portes du palais : et si vous visitiez... la Cour Européenne des Droits de l'Homme ?

2017-08-11T08:20:00Z

Nul besoin d'être à Paris pour visiter la Cour Européenne des droits de l'Homme dont le siège est... à Strasbourg.

LA COUR EN QUELQUES MOTS (*) - Instituée en 1959, la Cour européenne des droits de l'homme est une juridiction internationale compétente pour statuer sur des requêtes individuelles ou étatiques alléguant des violations des droits civils et politiques énoncés par la Convention européenne des droits de l'homme.

La Convention garantit : • le droit à la vie, • le droit à un procès équitable, • le droit au respect de la vie privée et familiale, • la liberté d'expression, • la liberté de pensée, de conscience et de religion, • le droit au respect de ses biens.

Elle interdit : • la torture et les peines ou traitements inhumains ou dégradants, • l'esclavage et le travail forcé, • la peine de mort, • la détention arbitraire et illégale, • les discriminations dans la jouissance des droits et libertés reconnus par la Convention.

La Cour a son siège à Strasbourg, dans le Palais des droits de l'homme conçu en 1994 par l'architecte britannique Lord Richard Rogers. C'est dans ce bâtiment, dont l'image est reconnue à travers le monde, que la Cour veille au respect des droits de l'homme de 800 millions d'européens dans les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe qui ont ratifié la Convention.

COMMENT S'Y RENDRE ? - Vous trouverez sur le site de la CEDH toutes les informations pratiques à la rubrique "ASSISTER A UNE AUDIENCE" dont des extraits sont reproduits ci-dessous :

Durée : environ deux heures (les audiences commencent à 9 heures 15 précises). Langue : l'interprétation est assurée vers l'anglais et le français. Age minimum : 18 ans révolus.

Avant l'audience : il convient de remplir en amont un formulaire électronique disponible sur le site de la Cour. En cas d'annulation ou de report de l'audience, vous serez informés dans les meilleurs délais.

Le jour de l'audience : il faut se présenter à l'entrée principale du Palais des droits de l'homme à 8 heures 30, muni d'une pièce d'identité.

Règles de sécurité et de comportement : * Une extrême ponctualité est requise. Il n'est pas permis d'entrer dans la salle d'audience après le début des plaidoiries, afin de ne pas perturber le bon déroulement des débats. * Il est interdit de faire usage de téléphones ou ordinateurs portables dans la salle pendant toute la durée de l'audience ainsi que de photographier ou de filmer durant les débats. * Il est interdit d'introduire des boissons ou des aliments dans la salle. * Toute personne perturbant l'audience d'une manière ou d'une autre sera susceptible d'être expulsée sur ordre du Président. * Une tenue vestimentaire correcte est exigée. * Le bâtiment ne dispose pas de consigne à bagages. Les valises ne sont pas acceptées.

Adresse : Allée des Droits de l'Homme - 67000 Strasbourg

(*) extraits de la plaquette "La cour en bref", disponible sur le site de la CEDH : http://www.echr.coe.int/Documents/C... http://www.echr.coe.int/Pages/home.... (informations pratiques)

Rencontres autour de la Justice, Lycée Apollinaire (THIAIS)

Un jeune magistrat parmi d'autres — 2017-04-01T15:45:00Z

"C'est un moment d'échanges très agréable qui a pris place au lycée Apollinaire vendredi 31 mars 2017.

Après avoir œuvré avec plusieurs enseignants à la constitution d'affiches ayant pour objet la Justice en France (certains s'étant attachés à une affaire marquante, d'autres aux structures, d'autres aux professions), les élèves de Seconde 6 ont eu l'opportunité de présenter le résultat de leur travail à une magistrate, Mme Florence Lardet, Présidente de l'AJM (Association des Jeunes Magistrats), ainsi qu'à une avocate, Maitre Benane, inscrite au barreau de Paris et mère d'élève.

Cette présentation a été suivie d'un moment de dialogue à bâtons rompus avec les deux professionnelles.

Les élèves, qui avaient également préparé en groupes plusieurs animations, ont ensuite pris la parole à tour de rôle dans le cadre d'un exercice d'éloquence. Très réussies, les performances réalisées devant camarades et adultes ont démontré toute l'ampleur des talents d'orateur et toute la créativité des candidats. Les plus talentueux ont vu leur performance saluée par un prix, et tous les participants ont bénéficié d'un moment d'échange convivial.

Outre la découverte de certaines arcanes du système judiciaire, ce beau projet de classe aura également permis aux élèves, confrontés à la possibilité de défendre un point de vue puis son contraire, de mettre en lumière toute l'importance d'une argumentation construite au service d'une idée".

Article publié sur le site du Lycée Apollinaire, THIAIS

Forum des Métier, lycée Apollinaire, THIAIS (94), samedi 28 janvier 2017

2017-01-24T12:22:00Z

Le 28 janvier 2017, se tenait au lycée Apollinaire le traditionnel forum de l'orientation et des métiers. Pour la deuxième année consécutive, l'AJM était présente.

De 9 heures à 12 heures, plus d'une soixantaine de lycéens se sont succédés pour poser leurs questions sur les métiers de la justice, sur le mode de fonctionnement de l'institution. Prochaine étape : le 31 mars 2017 avec un temps d'échanges avec les élèves de seconde autour d'un projet d'exposition d'affiches réalisés par les élèves.